Le site www.albertbartlett.fr est une publication de la société Albert Bartlett France. Il est produit par Albert Bartlett France, Société Anonyme immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 793 814 450, dont le siège est situé au 161 rue de la Tour – Centra 125 – 94566 Rungis Cedex.

Données protégées par le droit de la propriété intellectuelle
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive d’Albert Bartlett France, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle cités sur le site sont la propriété d’Albert Bartlett France. La reproduction de tout document publié sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par Albert Bartlett France à cet effet.
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Albert Bartlett France ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Albert Bartlett France ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Albert Bartlett France ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Protections de données personnelles
Albert Bartlett France s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à Albert BartlettFrance pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et des textes l’ayant modifiée. À ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante : Albert Bartlett France. 161 rue de la Tour – Centra 125 – 94566 Rungis Cedex

Autorisation
Albert Bartlett France autorise tous actes de consultation et de téléchargement des fichiers indiqués comme de libre accès. Toute autre utilisation non autorisée est prohibée, l’autorisation n’étant en aucune circonstance due à son demandeur.

 Sont compris dans les usages prohibés : 
– Utilisation commerciale en tout ou partie des documents (qu’il s’agisse de l’œuvre globale, des matières contenues ou des éléments formels),
– Utilisation à usage collectif de nature ou susceptible de créer une entrave illégitime à l’exploitation de l’œuvre,
– Utilisation des données personnelles,
– Tout usage non expressément autorisé est illicite conformément aux articles :

Art. L 335-3 : « Est un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi du code de la propriété intellectuelle ».
Art. L. 343-4 : « Est puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende le fait de porter atteinte aux droits du producteur d’une base de données tels que définis à l’article L. 342-1. Lorsque le délit a été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 500 000 euros d’amende« .

Il est rappelé (extrait du Code de la propriété intellectuelle) : Art. L 122-4 : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».

Demeurent autorisés les usages suivants :
– courtes citations jouant un rôle accessoire dans l’œuvre incorporante,
– analyses,
– liens hypertextes vers des articles de presse en ligne.
– Les utilisateurs doivent respecter le copyright sur les informations reproduites, mentionner les citations, les références et les sources avec précision.
S’appliquent aux créateurs de sites les mêmes règles que celles énoncées ci-dessus à l’égard d’une œuvre globale, des matières contenues, des éléments formels ou des données personnelles trouvées sur le world wideweb.

Responsabilité
Albert Bartlett France s’est efforcée d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur son site et de tout autre site qui y est directement relié.
La responsabilité d’Albert Bartlett France ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site.
 Albert Bartlett France décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site
Albert Bartlett France ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause Albert Bartlett France ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.

Albert Bartlett France décline toute responsabilité :
– pour toute interruption du site,
– survenance de bogues,
– pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,
– pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification
des informations mises à la disposition sur le site,
– et plus généralement de tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou toute autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Avertissement spécifique concernant les informations financières
L’accès à ce site est ouvert à tous les publics, de façon gracieuse. Les informations diffusées sur le site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières d’Albert Bartlett France. Elles n’ont donc pas fait l’objet de contrôle des autorités habilitées requis dans le cadre des procédures d’appel public à l’épargne. Toute utilisation desdites informations et données s’effectuera aux risques et périls de l’utilisateur. En conséquence, Albert Bartlett France ne peut être tenue pour responsable du contenu ou de l’exactitude de tout ou partie des informations transmises sur son site et de tout ordre ou décision d’investissement basés sur de telles informations.

Confidentialité
Le site s’engage à respecter la plus grande confidentialité des informations personnelles concernant les patients et les visiteurs.

Attribution
L’internaute doit pouvoir avoir accès à la source originelle de l’information. Il dispose d’une adresse de contact pour toute demande liée au contenu du site.

Transparence du financement et honnêteté dans la publicité et la politique éditoriale
Disposant de son propre financement, le site Albert Bartlett France s’interdit tous les liens financés ou sponsorisés sans mention explicite avec les sites des entreprises commerciales.